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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EME TEC SAT
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GPS TOPO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GPS TOPO
EME TEC SAT S.A.S.

Numéro de dépôt :
3346119
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2015
GPS TOPO de EME TEC SAT

Présentation de la marque GPS TOPO

Déposée le 1 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EME TEC SAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GPS TOPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EME TEC SAT domicilié(e) 3, Allée de Pomone,78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 096 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EME TEC SAT domicilié(e) 3, allée de Pomone,78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France.

La marque GPS TOPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GPS TOPO est expirée depuis le 1 mars 2015.

EME TEC SAT a également déposé les autres marques suivantes : TOPOCARTE , GPS LA BOUTIQUE


EME TEC SAT S.A.S. - 3, Allée de Pomone,78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France - SIREN 349096834


EME TEC SAT - 3, allée de Pomone,78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Cartographie vectorielle terrestre sur disque compact, réalisée à partir des données de l'institut géographique national, et transférable sur des appareils de positionnement et de navigation par satellites.